Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGITOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAUBAN SYSTEMS domicilié(e) 5-7 Rue du petit Albi - 95000 - Cergy - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ, M. Golzio-Casa Romain domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque DIGITOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUBAN SYSTEMS, SAS - 5-7 Rue du petit Albi - 95000 - Cergy - France - SIREN 512914722
NEXTMARQ, M. Golzio-Casa Romain - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740260 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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